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Bilans nationaux

par Arobase | 7 avril 2026 | Ressources documentaires

Bilans nationaux

La librairie ADEME – Economie circulaire et Déchets

Les bilans nationaux :

  • La librairie ADEME – La collecte des déchets par le service public en France – 2024
  • La librairie ADEME – Le traitement des Déchets Ménagers et Assimilés – 2024
  • La librairie ADEME – MODECOM 2026 – guide de caractérisation Ordures Ménagères Résiduelles et des Collectes Séparées
  • La librairie ADEME – MODECOM 2026 – Guide de caractérisation des flux de déchets collectés en déchèterie publique

En savoir plus

Documentations

  • PTPGD – Lettre de déclaration
  • Annexe 1
  • Annexe 2
  • Rapport environnemental du projet de PTPGD de la Corse
  • PTPGD – Tous les acteurs de la transition écologique
  • Le PTPGD

Commission Consultative d’Élaboration et de Suivi (CCES)

Séance du 10 juillet 2025

Procès verbal :

  • PV CCES 10-07-2025

Documents de présentation :

  • Suivi PTPGD & PTAEC
  • Étude Biomasse & CSR

14 av Jean Nicoli, 20250 Corte
04 93 45 04 00
otdecc@oec.fr

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